Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMAHAWK
ETS DEVAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96636925
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2026

Présentation de la marque TOMAHAWK

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMAHAWK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Z.I. de la Ponchonnière, SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOMAHAWK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMAHAWK arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : ALL TIME , ACTI'GRIF , GRAINE DE JARDINIER , TARABATE , GREEN FLAM , JAD , TORPILLE , JAD , JAD JARDIN


ETS DEVAUX, Société Anonyme - Z.I. de la Ponchonnière, SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France - SIREN 963506548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311416 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2016 n°2624471 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-25

Outils de jardin, haches, hachettes sécateurs, cisailles, ébrancheurs, coupe-branches, faux, échenilloirs, faucilles; serpes